“Est-ce que vous pouvez nous livrer les sources ?”
C’est une question que l’on entend très souvent. Et elle induit en réalité une autre question : pour quel usage ? Et pour répondre à quel besoin ?
Car derrière cette demande concrète, se cache un vrai sujet : celui de la propriété intellectuelle. Une notion parfois floue, souvent mal comprise. Et pourtant essentielle dans nos métiers.
Dans cet article, on vous explique :
Dans le secteur du Digital Learning, nos créations ne se résument pas à des assemblages de contenus. Ce sont des choix créatifs et pédagogiques : un synopsis, un scénario, une ligne graphique, une ambiance sonore…
Autant d’éléments qui portent la personnalité de leur(s) auteur(s).
Et c’est précisément ce que protège le droit à la propriété intellectuelle.
Concrètement, cela implique un double engagement :
Ce cadre légal s’applique à toutes nos productions. Y compris lorsqu’elles sont conçues dans le cadre d’une commande client et que celui-ci s’est impliqué dans le projet.
Ce n’est pas notre choix : c’est simplement ce que prévoit le Code de la propriété intellectuelle.
Pourquoi se former en interne à la propriété intellectuelle ?
Respecter la chaîne de droit, c’est LA règle d’or ! Mais il existe toutefois de nombreux cas d’usage très spécifiques. Pour y voir plus clair, nous avons fait appel à Clara Zlotykamien, spécialiste du sujet (que l’on recommande chaudement). Elle nous a permis de perfectionner nos pratiques pour faire face à ce type de problématiques.
Là, on s’attaque au coeur du sujet : comment la propriété intellectuelle se traduit-elle concrètement dans nos projets ?
Dans la majorité des cas, nos projets incluent une licence exclusive d’utilisation des créations.
Cette licence répond à 99% des besoins de nos clients.
Elle leur permet de :
En clair : vous pouvez utiliser, faire évoluer et faire vivre le contenu.La seule limite, c’est que l’usage reste le même. Par exemple si vous souhaitez ensuite diffuser le module sur votre site Internet au grand public, il faut vérifier les droits concernant les images, VO comédiens ou la musique, car ils coutent en général plus cher pour une utilisation grand public.
Dans certains cas, plus rare, une entreprise peut nous demander la cession intégrale des droits d’auteur. Cette demande est généralement liée à une politique interne juridique ou achat qui impose la propriété complète des livrables.
Mais concrètement, cette cession n’ouvre pas davantage de possibilités d’usage.
La principale différence : elle formalise le transfert total de propriété.
Il s’agit d’un acte juridique engageant qui fait l’objet d’une contractualisation spécifique, chiffrée et intégrée dès l’étape du devis.
Nous devrons alors vérifier que la propriété intellectuelle de toutes les créations qui composent le module soient cessibles. Par exemple, quand on achète une image sur Shutterstock, nous n’avons qu’une licence d’utilisation, les droits de l’image ne nous appartiennent pas. Et donc ils ne peuvent pas être cédés.
En résumé, quand on nous demande une cession des droits, cela implique un travail spécifique et souvent un budget dédié.
Bonne nouvelle : oui.
Pour autant, vous n’avez pas systématiquement besoin de cession intégrale pour ça.
Tout dépend donc de votre usage et de votre besoin.
Prenons un exemple.
Vous êtes en train de structurer votre équipe Digital Learning interne. Vous souhaitez pouvoir faire évoluer les modules vous-mêmes, sans sous-traiter à chaque mise à jour.
Dans ce cas, la licence d’utilisation que nous proposons par défaut vous permet déjà :
Et vous évitez ainsi le surcoût lié à la procédure plus complexe de cession des droits.
Un .zip avec les sources… et après ?!
Lorsque vous avez besoin de récupérer et modifier les sources, on ne se contente pas de vous envoyer un .zip. L’accompagnement dans la prise en main des sources est pour nous essentiel.
Il permet à nos clients de comprendre comment manipuler les fichiers dans le respect de la propriété intellectuelle, identifier les chaîne de droit des ressources intégrées (sons, visuels, templates), et éviter les mauvaises surprises à la diffusion.
Lorsque ce besoin est exprimé, l’accompagnement est prévu dès l’étape du devis, en toute transparence. Car certaines créations, notamment celles qui incluent des éléments R&D ou propriétaires, ont une valeur spécifique à prendre en compte.
FormaLearning est une agence créative indépendante.
Nous concevons, écrivons, scénarisons et produisons nos modules. Nos projets sont menés par une équipe internalisée, répartie entre nos bureaux lyonnais et parisiens.
Et la propriété intellectuelle fait partie de nos engagements qualité - au même titre que l’accessibilité, l’éco-conception ou encore l’innovation pédagogique.
D’abord parce que c’est ce qui nous permet de livrer des modules solides, cohérents, bien conçus. Mais aussi parce que cela ouvre la porte à des échanges de fond avec nos clients, notamment avec les équipes Digital Learning internes.
Car en réalité, on se pose tous les mêmes questions : comment bien faire ?
Comment mieux faire ?
Poser un cadre clair autour de la propriété intellectuelle, ce n’est pas “un sujet juridique en plus”.
C’est une base saine pour co-construire et progresser ensemble, avec nos clients. Et à ce titre, nous nous devons d’être totalement transparents et très exigeants avec nous-mêmes.
Vous avez des questions plus précise sur ce sujet et sur l’usage de vos modules ? Parlons-en. On est là pour ça !
